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Collecte de déchets Bourgogne-Franche-Comté

Collecte de déchets sur les marchés publics en Bourgogne-Franche-Comté

Olra outille les collecte de déchets qui répondent aux marchés publics en Bourgogne-Franche-Comté : veille, brief DCE, audit et rédaction du mémoire technique.

Volume AO métier
~2 000 AO publics/an
Volume AO région
~11 000 AO publics/an (volume moyen)
CCAG métier
CCAG-FCS 2021
Ticket moyen
20k - 5M € HT/an
Le défi : croisement métier × territoire

Sur les marchés publics en Bourgogne-Franche-Comté, les collecte de déchets affrontent à la fois Contraintes réglementaires croissantes (loi AGEC) et la spécificité locale : Commande publique mutualisée via la centrale d'achat régionale RESAH Bourgogne et les syndicats intercommunaux.

Freins métier
  • Coût variable (indexation matières premières)
  • Contraintes réglementaires croissantes (loi AGEC)
Freins territoriaux
  • Tissu économique atomisé avec de nombreux marchés ruraux à faible seuil mais dispersion géographique élevée
  • Faible nombre de grandes métropoles : les marchés structurants restent concentrés sur Dijon et Besançon
  • Concurrence forte des PME locales sur les marchés de BTP rural où la connaissance du territoire est valorisée
  • Délais de paiement parfois tendus dans les collectivités de petite taille (< 5 000 habitants)
  • Marchés de transport scolaire très contractualisés avec des opérateurs historiques difficiles à déloger
L'approche Olra : métier × territoire

Sur les AO collecte de déchets portés par CHU Dijon Bourgogne, Olra calibre son analyse sur deux axes : exigences métier (Qualifelec (si DEEE)) et invariants régionaux (Commande publique mutualisée via la centrale d'achat régionale RESAH Bourgogne et les syndicats intercommunaux).

Invariants métier
  • Qualifelec (si DEEE)
  • ISO 14001
  • Agrément préfectoral collecte déchets dangereux
Acheteurs majeurs en Bourgogne-Franche-Comté
  • Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté
  • Dijon Métropole
  • CHU Dijon Bourgogne
  • CHU Besançon
  • Conseil départemental de Côte-d'Or
  • Grand Besançon Métropole
Clauses détectées : double angle

Sur les AO collecte de déchets en Bourgogne-Franche-Comté, les clauses CCAP récurrentes — Responsabilité du collecteur jusqu'au site de traitement — sont détectées avant chiffrage.

CCAP fréquentes en collecte de déchets
  • Responsabilité du collecteur jusqu'au site de traitement
  • Obligation de reporting trimestriel tonnages
Clauses récurrentes en Bourgogne-Franche-Comté
  • Exigence de certifications patrimoniales (Monuments Historiques, label Qualibat MH) sur les chantiers de restauration
  • Clauses de localisation implicites via critères de délai d'intervention (< 2h) pour les marchés de maintenance
  • Pénalités de retard renforcées sur les marchés de voirie liés aux vendanges (routes des vignes)
  • Obligations de traçabilité bois (PEFC/FSC) dans tous les marchés de fournitures de bois et mobilier public
  • Plans de prévention renforcés sur les sites industriels (Sochaux, Belfort) pour les marchés de maintenance

Les modules Olra pour collecte de déchets en Bourgogne-Franche-Comté

Combinez la calibration métier (clauses CCAP, certifications) avec la pratique des acheteurs locaux.

Collecte de déchets dans d'autres régions

Anas Rabhi
Anas Rabhi
Ingénieur IA · Tensoria
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