Cohérence DCE
AO EPCI / Métropole
Contrôle de cohérence mémoire technique / DCE pour les AO epci / métropole
Déposer un mémoire qui contient des incohérences de délai, de moyens, de références ou de méthode par rapport au DCE.
Volume AO
~45 000 AO/an (DECP 2023, EPCI et métropoles toutes compétences confondues)
Budget
100k - 50M € HT par marché (voirie : 500k - 10M €, DSP transport : 5M - 50M €, SaaS/SI : 100k - 2M €)
CCAG dominant
CCAG-Travaux 2021
Mise en place
5 à 10 minutes par mémoire
Couverture IA du module
Ce que cohérence dce vérifie face aux AO epci / métropole
Résultats attendus
- ✓Contrôle croisé RC, CCTP, CCAP et mémoire
- ✓Détection des contradictions avant dépôt
- ✓Liste de corrections priorisées par risque de perte de points
Points de contrôle
- •Incohérences détectées
- •Clauses non traitées
- •Contradictions délai / moyens
- •contrôle mémoire technique DCE
- •audit cohérence mémoire technique
- •vérifier mémoire technique avant dépôt
Le défi face à epci / métropole
Sur la commande publique de epci / métropole / communauté de communes, Dossiers très volumineux (DUME, mémoire technique 50+ pages) : coût de réponse élevé pour les TPE disqualifie une part importante des candidats avant l'analyse CCAG-FCS 2021.
Frein 1
Dossiers très volumineux (DUME, mémoire technique 50+ pages) : coût de réponse élevé pour les TPE
Frein 2
Critères développement durable exigeants : labels, bilans carbone, plans de mobilité requis
Frein 3
Délais très courts entre publication et remise des offres (21 jours minimum mais souvent 30 jours)
Frein 4
Concurrence des grandes entreprises et groupements sur les lots importants
Frein 5
Gestion multi-interlocuteurs (service achat, direction technique, élu référent) complique le suivi
L'approche Olra
Olra adapte son module cohérence dce aux particularités des AO portés par epci / métropole / communauté de communes : pondération typique (Performance environnementale et développement durable : 10-20%), CCAG-FCS 2021, procédure Appel d'offres ouvert (dominant au-dessus des seuils).
Pondérations typiques
- ✓Prix / coût global : 35-50%
- ✓Valeur technique (méthodologie, organisation) : 35-50%
- ✓Performance environnementale et développement durable : 10-20%
- ✓Insertion et emploi local : 5-10%
- ✓Délai : 5-10%
Procédures dominantes
- ✓Appel d'offres ouvert (dominant au-dessus des seuils)
- ✓Procédure avec négociation / dialogue compétitif (projets complexes)
- ✓Accord-cadre multi-attributaires (voirie, éclairage, maintenance)
- ✓DSP (Délégation de Service Public) pour eau, transport, déchets
- ✓MAPA pour les lots < 215 000 €
Ce qu'Olra détecte spécifiquement
Les fournisseurs qui passent par Olra gagnent en lisibilité sur Obligations de reporting trimestriel avec tableaux de bord standardisés EPCI : charge administrative élevée, point d'achoppement classique des AO epci / métropole / communauté de communes.
Clauses CCAP fréquentes côté epci / métropole
- ⚠Clauses de performance énergétique avec indicateurs contractuels mesurables (non-atteinte = pénalités)
- ⚠Obligations de reporting trimestriel avec tableaux de bord standardisés EPCI : charge administrative élevée
- ⚠Clause de révision des prix multi-index (parfois 3 indices combinés) : calcul complexe et source de litiges
- ⚠Obligation d'intégrer des PME en sous-traitance sur les grands marchés (clause allotissement effectif)
- ⚠Résiliation pour motif d'intérêt général sans indemnisation complète du manque à gagner sur accords-cadres pluriannuels
KPIs suivis par les fournisseurs
- •Concurrence des groupements sur les lots métropolitains
- •Marges VRD comprimées par la pression sur le prix et le coût global
- •Cycle d'achat formalisé, de la publication à la notification
Autres modules Olra face à epci / métropole
Veille AO face à epci / métropole
Repérer chaque matin les marchés publics qui correspondent réellement à votre métier, sans passer deux heures sur le BOAMP, le JOUE et les profils acheteurs.
Brief DCE face à epci / métropole
Décider en 5 minutes si vous répondez à un AO, sans lire les 200 pages du DCE.
Audit MT face à epci / métropole
Soumettre un mémoire qui passe la commission, sans angle mort sur la grille de notation.
Rédaction MT face à epci / métropole
Produire un mémoire calibré sur le DCE en une heure au lieu de huit, sans hallucination factuelle sur vos références.
Cohérence DCE pour d'autres acheteurs publics
Cohérence DCE pour sdis
~3 500 AO/an (BOAMP + profils acheteurs SDIS, équipements opérationnels et travaux CIS)
Cohérence DCE pour région académique / rectorat
~18 000 AO/an (BOAMP + profils acheteurs EN : Régions, Départements, EPLE, universités)
Cohérence DCE pour ehpad
~6 500 AO/an (BOAMP + profils acheteurs EHPAD publics et ESPIC, tous segments)
Cohérence DCE pour commune
~130 000 AO/an (premier acheteur public par volume, données DECP 2023)
Cohérence DCE pour conseil départemental
~9 000 AO/an (données BOAMP/DECP 2023, hors marchés < 40k €)
Cohérence DCE pour conseil régional
~5 500 AO/an (données DECP 2023, marchés > 40k €)