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Volet sécurité AO Conseil départemental

Volet sécurité, PPSPS et prévention pour les AO conseil départemental

Produire un volet sécurité crédible (PPSPS, prévention, coactivité) sans recopier le PGC du coordonnateur SPS.

Volume AO
~9 000 AO/an (données BOAMP/DECP 2023, hors marchés < 40k €)
Budget
150k - 5M € HT par marché type (routes, construction collèges, services sociaux)
CCAG dominant
CCAG-Travaux 2021 (routes, collèges)
Mise en place
20 à 40 minutes par dossier
Le défi face à conseil départemental

Répondre aux AO portés par conseil départemental suppose d'absorber Cahiers des charges très techniques rédigés par des BET internes ou AMO — sans préparation, le mémoire technique tombe sur la grille de notation avant même d'être lu.

Frein 1

Procédures longues (6-12 mois entre publication et notification)

Frein 2

Cahiers des charges très techniques rédigés par des BET internes ou AMO

Frein 3

Critères insertion et DD difficiles à satisfaire pour les TPE sans politique RSE documentée

Frein 4

Pression forte sur le prix unitaire des accords-cadres (benchmarks internes)

Frein 5

Exigences de capacité financière éliminatoires pour les PME (chiffre d'affaires 2x le montant du marché)

L'approche Olra

Olra adapte son module volet sécurité aux particularités des AO portés par conseil départemental : pondération typique (Développement durable / insertion : 5-15%), CCAG-FCS 2021 (transport scolaire, fournitures), procédure Accord-cadre multi-attributaires (fournitures et services récurrents).

Pondérations typiques
  • Valeur technique : 40-60% (services achat exigeants)
  • Prix : 30-50%
  • Développement durable / insertion : 5-15%
  • Délais et planning : 5-10%
Procédures dominantes
  • Appel d'offres ouvert (dominant au-dessus de 215k €)
  • Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
  • Accord-cadre multi-attributaires (fournitures et services récurrents)
  • Dialogue compétitif pour opérations complexes (collèges BBC, routes structurantes)
Ce qu'Olra détecte spécifiquement

Les fournisseurs qui passent par Olra gagnent en lisibilité sur Pénalités spécifiques routes : interruption de circulation non planifiée sanctionnée, point d'achoppement classique des AO conseil départemental.

Clauses CCAP fréquentes côté conseil départemental
  • Exigences de sous-traitance avec agréments formels (article 114 du décret)
  • Clauses d'insertion professionnelle obligatoires (> 2% heures travail)
  • Pénalités spécifiques routes : interruption de circulation non planifiée sanctionnée
  • Retenue de garantie à 5% sur collèges avec mainlevée conditionnée au parfait achèvement
  • Révision de prix plafonnée à l'indice TP01 sans mécanisme de rattrapage
KPIs suivis par les fournisseurs
  • Taux de gain visé : 15-25% (concurrence nationale sur les gros lots)
  • Ticket moyen par marché gagné : 300k - 1,5M € HT
  • Durée moyenne de procédure : 4-8 mois

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Anas Rabhi
Anas Rabhi
Ingénieur IA · Tensoria
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