Réservez un appel gratuit → | 07 82 80 51 40
Cohérence DCE AO Bailleur social

Contrôle de cohérence mémoire technique / DCE pour les AO bailleur social

Déposer un mémoire qui contient des incohérences de délai, de moyens, de références ou de méthode par rapport au DCE.

Volume AO
~28 000 AO/an (publication BOAMP + profils acheteurs ESH, tous lots confondus)
Budget
50k - 8M € HT par marché (réhabilitation de résidence : 500k - 3M €, maintenance : 30k - 500k €)
CCAG dominant
CCAG-Travaux 2021
Mise en place
5 à 10 minutes par mémoire
Couverture IA du module

Ce que cohérence dce vérifie face aux AO bailleur social

Résultats attendus
  • ✓Contrôle croisé RC, CCTP, CCAP et mémoire
  • ✓Détection des contradictions avant dépôt
  • ✓Liste de corrections priorisées par risque de perte de points
Points de contrôle
  • •Incohérences détectées
  • •Clauses non traitées
  • •Contradictions délai / moyens
  • •contrôle mémoire technique DCE
  • •audit cohérence mémoire technique
  • •vérifier mémoire technique avant dépôt
Le défi face à bailleur social

Sur la commande publique de bailleur social (esh, coopérative hlm), Clauses d'insertion sociale difficiles à honorer sans réseau SIAE local disqualifie une part importante des candidats avant l'analyse CCAG-FCS 2021 (maintenance, gardiennage, nettoyage).

Frein 1

Délais de paiement supérieurs à 30 jours (trésorerie tendue pour les TPE)

Frein 2

Clauses d'insertion sociale difficiles à honorer sans réseau SIAE local

Frein 3

Phasage chantier avec occupants imprévisible : surcoûts non couverts

Frein 4

Notation très sévère sur les références HLM exigées : difficile d'entrer sans antécédent

Frein 5

Multiplicité des lots et sites : logistique complexe pour les petites structures

L'approche Olra

Olra adapte son module cohérence dce aux particularités des AO portés par bailleur social (esh, coopérative hlm) : pondération typique (Valeur technique (méthodologie, références HLM) : 30-45%), CCAG-FCS 2021 (maintenance, gardiennage, nettoyage), procédure MAPA (marchés < 215 000 € HT).

Pondérations typiques
  • ✓Prix : 45-55%
  • ✓Valeur technique (méthodologie, références HLM) : 30-45%
  • ✓Délai d'exécution et phasage occupants : 10-15%
  • ✓Insertion professionnelle (clause sociale) : 5-10%
Procédures dominantes
  • ✓MAPA (marchés < 215 000 € HT)
  • ✓Appel d'offres ouvert
  • ✓Procédure avec négociation (travaux complexes)
  • ✓Accord-cadre à bons de commande (maintenance multi-sites)
Ce qu'Olra détecte spécifiquement

Réserves de réception liées au retour des locataires : délai court pour lever est l'angle mort principal en réponse à un AO bailleur social (esh, coopérative hlm) : Olra le signale dès la phase d'analyse.

Clauses CCAP fréquentes côté bailleur social
  • ⚠Phasage impératif avec maintien en occupation (résidents présents pendant travaux, pénalités fortes si dépassement)
  • ⚠Clause d'insertion sociale obligatoire (quota heures d'insertion, attestation SIAE)
  • ⚠Réserves de réception liées au retour des locataires : délai court pour lever
  • ⚠Révision de prix indexée sur l'indice BT01 uniquement : risque si marchés multi-matériaux
  • ⚠Garantie décennale vérifiée avant tout paiement final : blocage si attestation absente
KPIs suivis par les fournisseurs
  • •Marché ESH récurrent mais concurrentiel sur la réhabilitation
  • •Marges resserrées par le phasage occupants et les clauses d'insertion
  • •Paiements souvent au-delà du délai légal, trésorerie tendue pour les TPE

Autres modules Olra face à bailleur social

Cohérence DCE pour d'autres acheteurs publics

Olra
Un service Tensoria
07 82 80 51 40 anas@olra.fr Page contact →
Nous contacter