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Volet sécurité AO EPCI / Métropole

Volet sécurité, PPSPS et prévention pour les AO epci / métropole

Produire un volet sécurité crédible (PPSPS, prévention, coactivité) sans recopier le PGC du coordonnateur SPS.

Volume AO
~45 000 AO/an (DECP 2023, EPCI et métropoles toutes compétences confondues)
Budget
100k - 50M € HT par marché (voirie : 500k - 10M €, DSP transport : 5M - 50M €, SaaS/SI : 100k - 2M €)
CCAG dominant
CCAG-Travaux 2021
Mise en place
20 à 40 minutes par dossier
Le défi face à epci / métropole

Sur la commande publique de epci / métropole / communauté de communes, Délais très courts entre publication et remise des offres (21 jours minimum mais souvent 30 jours) disqualifie une part importante des candidats avant l'analyse CCAG-TIC 2021 (SI, numérique).

Frein 1

Dossiers très volumineux (DUME, mémoire technique 50+ pages) : coût de réponse élevé pour les TPE

Frein 2

Critères développement durable exigeants : labels, bilans carbone, plans de mobilité requis

Frein 3

Délais très courts entre publication et remise des offres (21 jours minimum mais souvent 30 jours)

Frein 4

Concurrence des grandes entreprises et groupements sur les lots importants

Frein 5

Gestion multi-interlocuteurs (service achat, direction technique, élu référent) complique le suivi

L'approche Olra

Face à epci / métropole / communauté de communes, Olra croise la grille du DCE et la pratique habituelle (Accord-cadre multi-attributaires (voirie, éclairage, maintenance), CCAG-TIC 2021 (SI, numérique)) pour calibrer son analyse volet sécurité.

Pondérations typiques
  • Prix / coût global : 35-50%
  • Valeur technique (méthodologie, organisation) : 35-50%
  • Performance environnementale et développement durable : 10-20%
  • Insertion et emploi local : 5-10%
  • Délai : 5-10%
Procédures dominantes
  • Appel d'offres ouvert (dominant au-dessus des seuils)
  • Procédure avec négociation / dialogue compétitif (projets complexes)
  • Accord-cadre multi-attributaires (voirie, éclairage, maintenance)
  • DSP (Délégation de Service Public) pour eau, transport, déchets
  • MAPA pour les lots < 215 000 €
Ce qu'Olra détecte spécifiquement

Clauses de performance énergétique avec indicateurs contractuels mesurables (non-atteinte = pénalités) est l'angle mort principal en réponse à un AO epci / métropole / communauté de communes : Olra le signale dès la phase d'analyse.

Clauses CCAP fréquentes côté epci / métropole
  • Clauses de performance énergétique avec indicateurs contractuels mesurables (non-atteinte = pénalités)
  • Obligations de reporting trimestriel avec tableaux de bord standardisés EPCI : charge administrative élevée
  • Clause de révision des prix multi-index (parfois 3 indices combinés) : calcul complexe et source de litiges
  • Obligation d'intégrer des PME en sous-traitance sur les grands marchés (clause allotissement effectif)
  • Résiliation pour motif d'intérêt général sans indemnisation complète du manque à gagner sur accords-cadres pluriannuels
KPIs suivis par les fournisseurs
  • Taux de gain EPCI métropole pour PME : 8-15% (concurrence groupements)
  • Marge nette VRD marché EPCI : 3-6% (pression prix forte)
  • Durée cycle d'achat AO ouvert EPCI : 4-6 mois (publication → notification)

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Anas Rabhi
Anas Rabhi
Ingénieur IA · Tensoria
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