Volet sécurité
AO EPCI / Métropole
Volet sécurité, PPSPS et prévention pour les AO epci / métropole
Produire un volet sécurité crédible (PPSPS, prévention, coactivité) sans recopier le PGC du coordonnateur SPS.
Volume AO
~45 000 AO/an (DECP 2023, EPCI et métropoles toutes compétences confondues)
Budget
100k - 50M € HT par marché (voirie : 500k - 10M €, DSP transport : 5M - 50M €, SaaS/SI : 100k - 2M €)
CCAG dominant
CCAG-Travaux 2021
Mise en place
20 à 40 minutes par dossier
Couverture IA du module
Ce que volet sécurité vérifie face aux AO epci / métropole
Résultats attendus
- ✓Analyse des risques calée sur les phases du planning
- ✓Articulation avec le PGC du coordonnateur SPS
- ✓Mesures concrètes (EPI, balisage, coactivité) plutôt que platitudes
Points de contrôle
- •Couverture des risques PGC
- •Note technique sur le critère sécurité
- •Conformité au CCAG-Travaux
Le défi face à epci / métropole
Sur la commande publique de epci / métropole / communauté de communes, Délais très courts entre publication et remise des offres (21 jours minimum mais souvent 30 jours) disqualifie une part importante des candidats avant l'analyse CCAG-TIC 2021 (SI, numérique).
Frein 1
Dossiers très volumineux (DUME, mémoire technique 50+ pages) : coût de réponse élevé pour les TPE
Frein 2
Critères développement durable exigeants : labels, bilans carbone, plans de mobilité requis
Frein 3
Délais très courts entre publication et remise des offres (21 jours minimum mais souvent 30 jours)
Frein 4
Concurrence des grandes entreprises et groupements sur les lots importants
Frein 5
Gestion multi-interlocuteurs (service achat, direction technique, élu référent) complique le suivi
L'approche Olra
Face à epci / métropole / communauté de communes, Olra croise la grille du DCE et la pratique habituelle (Accord-cadre multi-attributaires (voirie, éclairage, maintenance), CCAG-TIC 2021 (SI, numérique)) pour calibrer son analyse volet sécurité.
Pondérations typiques
- ✓Prix / coût global : 35-50%
- ✓Valeur technique (méthodologie, organisation) : 35-50%
- ✓Performance environnementale et développement durable : 10-20%
- ✓Insertion et emploi local : 5-10%
- ✓Délai : 5-10%
Procédures dominantes
- ✓Appel d'offres ouvert (dominant au-dessus des seuils)
- ✓Procédure avec négociation / dialogue compétitif (projets complexes)
- ✓Accord-cadre multi-attributaires (voirie, éclairage, maintenance)
- ✓DSP (Délégation de Service Public) pour eau, transport, déchets
- ✓MAPA pour les lots < 215 000 €
Ce qu'Olra détecte spécifiquement
Clauses de performance énergétique avec indicateurs contractuels mesurables (non-atteinte = pénalités) est l'angle mort principal en réponse à un AO epci / métropole / communauté de communes : Olra le signale dès la phase d'analyse.
Clauses CCAP fréquentes côté epci / métropole
- ⚠Clauses de performance énergétique avec indicateurs contractuels mesurables (non-atteinte = pénalités)
- ⚠Obligations de reporting trimestriel avec tableaux de bord standardisés EPCI : charge administrative élevée
- ⚠Clause de révision des prix multi-index (parfois 3 indices combinés) : calcul complexe et source de litiges
- ⚠Obligation d'intégrer des PME en sous-traitance sur les grands marchés (clause allotissement effectif)
- ⚠Résiliation pour motif d'intérêt général sans indemnisation complète du manque à gagner sur accords-cadres pluriannuels
KPIs suivis par les fournisseurs
- •Concurrence des groupements sur les lots métropolitains
- •Marges VRD comprimées par la pression sur le prix et le coût global
- •Cycle d'achat formalisé, de la publication à la notification
Autres modules Olra face à epci / métropole
Veille AO face à epci / métropole
Repérer chaque matin les marchés publics qui correspondent réellement à votre métier, sans passer deux heures sur le BOAMP, le JOUE et les profils acheteurs.
Brief DCE face à epci / métropole
Décider en 5 minutes si vous répondez à un AO, sans lire les 200 pages du DCE.
Audit MT face à epci / métropole
Soumettre un mémoire qui passe la commission, sans angle mort sur la grille de notation.
Rédaction MT face à epci / métropole
Produire un mémoire calibré sur le DCE en une heure au lieu de huit, sans hallucination factuelle sur vos références.
Volet sécurité pour d'autres acheteurs publics
Volet sécurité pour sdis
~3 500 AO/an (BOAMP + profils acheteurs SDIS, équipements opérationnels et travaux CIS)
Volet sécurité pour région académique / rectorat
~18 000 AO/an (BOAMP + profils acheteurs EN : Régions, Départements, EPLE, universités)
Volet sécurité pour ehpad
~6 500 AO/an (BOAMP + profils acheteurs EHPAD publics et ESPIC, tous segments)
Volet sécurité pour commune
~130 000 AO/an (premier acheteur public par volume, données DECP 2023)
Volet sécurité pour conseil départemental
~9 000 AO/an (données BOAMP/DECP 2023, hors marchés < 40k €)
Volet sécurité pour conseil régional
~5 500 AO/an (données DECP 2023, marchés > 40k €)